Compte-rendu du Conseil municipal du 7 janvier 2011
En introduction Carlos DA SILVA est intervenu sur les comptes rendu où n’apparaissent pas les observations de
l’opposition. Le maire ne voit pas l’intérêt de faire ses CR de 50 pages et dit pouvoir nous fournir un CD.
Devant l’insistance de Carlos DA SILVA il s’engage à ce qu’un compte rendu complet soit mis sur le site de la ville.
1. Administration générale
1.1 Délégation générale du Conseil municipal au Maire
L’ opposition vote contre : le relevé des décisions du maire n’est jamais présenté en CM
1.2 Mise en place des commissions internes Finances : B. Pirou, Pascale Prigent / scolaire :Carla Dugault, Fabrice Thepin/
Urbanisme : Marie hélène Bacon, Fabrice Thepin / Affaires sociales :Carlos DA SILVA , Nouara / affaires économiques : Alain Miglos, Jean Camonin/
Sport, Jeunesse, Culture : Alain Miglos , Nicole Meresse
1.3 Mise en place et élection des membres de la commission d'appel d'offres
Pascale Prigent, Carla Dugault
1.4 Mise en place et élection des membres de la commission d'ouverture des plis en matière de
délégation de service public
1.5 Mise en place d'une commission consultative pour les marchés de travaux d'un montant compris
entre 193 000 € HT et 4 845 000 € HT passés en procédure adaptée
1.6 Mise en place et élection des membres de la commission communale pour l'accèssibilité aux
personnes handicapées
Carla
1.7 Désignation des membres du Conseil municipal au sein d'organismes extérieurs
CCAS :Carlos, Nouara
Intervention de Piriou sur l’agglo : fin de non recevoir le maire refuse
Nous n’aurons pas de représentant
1.8 Mise en place et élection des membres de la commission consultative des services publics locaux
Jean Camonin, Nouara
1.9 Création d'une commission extra-municipale d'urbanisme
1.10 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire souscrit par le centre interdépartemental de
gestion de la grande couronne - fixation du taux de cotisation
3.1 Indemnités de fonctions des élus locaux
Absention, le maire donnera une réponse ultérieurement à notre demande d’indemnité
4.1 Budget ville - Décision modificative n°4
4.2 Section d'investissement : autorisation de dépenses avant l'adoption du budget 2011
Diverses interventions sur les sommes prévues
2millions sur les tarterêts :pas de réelles réponses sur la natures des dépenses
Nicole
s’organiser
Question aussi le l’école de Montconseil :réponse ils reprennent à zero
abstention
4.3 Indemnité de Conseil au receveur municipal 2010
4.4 Modification de la délibération du 29 mars 2010 relative à la garantie d'emprunt de la société
immobilière 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l'opération de 120
logements - rue de la Papeterie - Tranche 1 - A Corbeil-Essonnes
4.5 Fourniture de produits d'entretien ménager et d'hygiène - Lancement d'une procédure d'appel
d'offres ouvert
Pour, Fabrice Thepin fait une intervention sur la nature des produits employés et demande une commission
développement durable
4.6 Remise gracieuse de dettes
6.1 Lancement d'un marché de travaux pour la réalisation de locaux pour le club aviron de Corbeil-
Essonnes
Pour : intervention de Nicole et demande d’explication
6.2 Attribution du marché de travaux de réalisation de vestiaires douches au stade Robinson
Pour :intervention de Nicole sur l’état de stade
8. Affaires scolaires - Enfance et Petite Enfance
8.1 Attribution du lot n°5 "Fournitures et livraison de laits pédiatriques et petits pots pour les structures
Petite Enfance" dans le cadre du marché de "Fournitures de denrées alimentaires pour les services
municipaux (hors restauration collective)"
9.1 Conventions d'utilisation des équipements sportifs communaux par les établissementss publics
locaux d'enseignement "Chantemerle", "La Nacelle", "Léopold Sédar Senghor" et "Louise Michel"