Conseil municipal du 25 février
Conseil municipal
Vendredi 25 février
19h - Hôtel de ville
Ordre du jour :
1- ADMINISTRATION GENERALE
1-1 Désignation d'un élu au sein de conseil de l'école élémentaire Picasso
1-2 Approbation des statuts modifiés de la Communauté d’Agglomération Seine-Essonne
1-3 Désignation de deux représentants supplémentaires au conseil d'administration de l’Association Santé à Domicile
3- PERSONNEL
3-1 Formation des élus
4- FINANCES
4-1 Compte administratif du budget de la ville exercice 2010
4-2 Compte de Gestion du budget de la ville Exercice 2010
4-3 Affectation du résultat de la section de fonctionnement du budget de la ville de l'exercice 2010
4-4 C.A du budget annexe de l'eau Exercice 2010
4-5 Cpte de Gestion du budget annexe de l'eau Exercice 2010
4-6 Affectation du résultat de la section de fonctionnement du budget annexe de l'eau Exercice 2010
4-7 Débat d’Orientation Budgétaire 2011 - Budget ville
4-8 Débat d’Orientation Budgétaire 2011 - Budget annexe de l'eau
4-9 Octroi de garantie d'emprunt au Logement Francilien auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la reconstruction / démolition de 28 logements - Picasso 3 - situés av. du Gal De Gaulle
4-10 Octroi de garantie d'emprunt au Logement Francilien auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la reconstruction / démolition de 54 logements - Picasso 4 - situés av. du Gal De Gaulle
4-11 Aliénation de véhicules municipaux
5-URBANISME-HABITAT-ENVIRONNEMENT
5-1 Rapport d'activités 2009 du SIARCE
5-2 Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques d’Inondation de la vallée de l'Essonne
5-3 Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Prise et rejet d'eau en Seine
5-4 Déclassement et cession de 2 parties de la rue Henri Matisse à l'Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne aménageur de la ZAC de la Montagne des Glaises
5-5 Signature d'un avenant simplifié nº6 à la convention de rénovation urbaine Montconseil, La Nacelle
6- TRAVAUX
6-1 Prestations de diagnostic accès handicapés - Lancement d'une procédure d'Appel d’Offres ouvert
6-2 Avenant nº1 aux marchés de travaux nº2010-18, 2010-20, 2010-21, 2010-22, 2010-23 et 2010-26 relatif à la construction de l'école maternelle Pasteur
6-3 Déclaration sans suite de la procédure de concours restreint pour le marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'une école élémentaire, maternelle et d'un centre de loisirs sur le quartier de Montconseil
6-4 Lancement d'un Appel d’Offres pour la passation d'un marché de Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des 4 écoles bleues : Prévert / Baudelaire / 4 Vents / Rimbaud
6-5 Lancement d'un Appel d’Offres pour la passation d'un marché de Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et l'extension du groupe scolaire La Nacelle
7- POLITIQUE DE LA VILLE
7-1 Mise en place et composition des Comités Consultatifs des Habitants pour les quartiers des Tarterêts et La Nacelle
8- AFFAIRES SCOLAIRES - ENFANCE - PETITE ENFANCE
8-1 Autorisation et signature des nouvelles conventions d'objectifs et de financement pour les structures petite enfance avec la C.A.F 91
14- ASSOCIATIONS
14-1 Versement d'une subvention à l'association "Le lien citoyen"
14-2 Versement d'une subvention à l'association "Amicale des Sapeurs Pompiers de C.E" - Approbation du contrat d'objectifs