Conseil municipal du 10 avril

Conseil municipal

Mardi 10 avril 2012

A 20h - Hôtel de Ville

A l'ordre du jour :

1. Administration générale

1.1 Designation d'un nouveau membre du conseil municipal au sein de la commission interne culture et vie associative

1.2 Convention consentie au groupement d'intérêt public - Renouvellement urbain des quartiers Seine Essonne pour l'occupation de locaux communaux situés 38 rue Champlouis à Corbeil-Essonnes

4. Finances

4.1 Compte administratif du budget de la ville de l'exercice 2011

4.2 Compte de gestion du budget de la ville de l'exercice 2011

4.3 Affectation du résultat de la section de fonctionnement du budget de la ville de l'exercice 2011

4.4 Budget ville - Budget primitif de l'exercice 2012

4.5 Compte administratif du budget annexe de l'eau de l'exercice 2011

4.6 Compte de gestion du budget annexe de l'eau de l'exercice 2011

4.7 Budget annexe de l'eau - Budget primitif de l'exercice 2012

4.8 Taux des impôts directs locaux pour 2012

4.9 Subventions 2012 aux associations de Corbeil-Essonnes

4.10 Attribution du marché de location de véhicules en longue et courte durée

5. Urbanisme-Habitat- Environnement

5.1 Dénomination de voies du secteur de la Montagne des Glaises

5.2 Avis enquête publique : autorisation décennale des dragages d'entretien des espcaes portuaires par Ports de Paris

5.3 Adoption du pacte d'Istanbul pour l'eau par la ville de Corbeil-Essonnes