Conseil municipal du 17 novembre

Conseil municipal du 17 novembre 2011

19h

Hôtel de Ville

1- Administration générale

1-1 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

1-2 Election d'un nouvel Adjoint au Maire

1-3 Désignation d'un nouveau membre du Conseil Municipal au sein des commissions internes, des commissions consultatives et des organismes extérieurs

1-4 Renouvellement des membres de la commission d'Appel d’Offres

1-5 Habilitation de la commission d'Appel d’Offres à remplir le rôle dévolu au jury de concours – confirmation

1-6 Mise en place de la commission de délégation de service public

1-7 Avenant nº2  à la convention relative à l'organisation de l'agence postale de Montconseil

1-8 Acceptation d'indemnité de sinistre : incendie aux ateliers du centre technique municipal  du 22/06/2010

1-9 Recensement annuel de la population 2012 : indemnités aux agents recenseurs

3- Personnel

3-1 Indemnités de fonction des élus locaux

3-2 Attribution d'un jouet pour Noël aux enfants du personnel communal

3-3 Création de poste - chargé de mission Développement Durable et Agenda 21

3-4 Prime 2011

4- Finances

4-1 Budget ville 2011 - Décision modificative nº2

4-2 Admission en non valeur de créances irrécouvrables

4-3 Autorisation de transfert au SIARCE d'une subvention du Conseil Régional

4-4 Octroi de garantie d'emprunt complémentaire au Logement Francilien auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réhabilitation de la tour 35 Av. Léon Blum située dans le quartier des Tarterêts

4-5 Octroi de garantie d'emprunt complémentaire à la SA Immobilière 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la résidentialisation de 96 logements situés à La Nacelle - résidences R1&R2

4-6 Demande de fonds de concours entre la commune de Corbeil-Essonnes et la Communauté d’Agglomération Seine Essonne : vidéosurveillance

4-7 Demande de subvention au Conseil Régional et à l'ANRU pour des missions d'ingénierie préalables à la réhabilitation des copropriétés Logis Vert I et II, quartier des Tarterêts

4-8 Avenant nº1 au marché nº 2010-145 approvisionnement et fournitures nécessaires aux travaux de la régie bâtiments - lot 7 : matériel de plomberie et au marché nº 2010-146 approvisionnement en fournitures nécessaires aux travaux de la régie bâtiments - lot 9 : matériel de serrurerie

5- Urbanisme-Habitat-Environnement

5-1 Approbation des principes et des orientations du schéma de référence pour la requalification urbaine et économique de la RN7 autour d'une liaison en transport en commun entre les pôles d'Orly et d'Evry/Corbeil-Essonnes

5-2 Rétrocession des parcelles cadastrées section BI nº 212, 215, 222, 224, 227 et 228 - rue de la Papeterie

5-3 Convention de gestion de la garantie communale avec réservation de 20 logements dans le cadre de la résidentialisation par la SA d’HLM Immobilière 3F de 96 logements situés à La Nacelle - opération R1 - R2

5-4 Engagement dans la démarche du contrat de bassin "Essonne Aval" porté par le SIARCE

5-5 Fixation du taux de la Taxe d'Aménagement sur le territoire de Corbeil-Essonnes

5-6 Dénomination de voies

5-7 Proposition de SCI Corbeil SO GREEN de vente d'une crèche en l'état de futur achèvement (VEFA) - Décision de principe pour un projet de crèche ZAC de la Montagne des Glaises

5-8 Acquisition amiable par la ville de Corbeil-Essonnes de deux lots de terrains non bâtis sis rue du Tir

6- Travaux

6-1 Attribution du marché de fourniture, installation, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le domaine public de Corbeil-Essonnes

6-2 Avenant nº2 au marché nº 2010-116 relatif à la réhabilitation des façades et des couvertures de l'ancienne cathédrale Saint-Spire

6-3 Avenants nº1 aux marchés nº 2010-106 et 107 relatifs à la restauration des façades et de l'intérieur de l'église Saint-Etienne.

6-4 Avenants aux marchés de travaux nº 2009-170, nº 2009-173, nº 2009-174 et nº 2010/58 relatifs à la construction de l'école primaire Jean Macé et de son accueil de loisirs sans hébergement

6-5 Avenant nº3 au marché de Maîtrise d’Œuvre nº 2006/03 concernant les travaux de construction d'une école maternelle Pasteur

7- Politique de la Ville

7-1 Signature de l'avenant expérimental au Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour le site des Tarterêts

8- Affaires scolaires - Enfance et petite enfance

8-1 Signature de la convention nº 91-2011 portant renouvellement de l'agrément du relais assistantes maternelles entre Corbeil-Essonnes et la CAF 91

8-2 Demande de subvention relative aux contrats locaux d'accompagnement à la scolarité (CLAS)

8-3 Versement d'une subvention au foyer socio-éducatif du collège Chantemerle et approbation du contrat d'objectifs

8-4 Animation de temps périscolaires - Partenariat entre Corbeil-Essonnes et l'association des Paralysés de France

8-5 Augmentation du nombre de représentants de la commune au sein de la Caisse des Ecoles - Désignation de deux élus supplémentaires

8-6 Avenant nº1 à la convention relative à une assistance technique en matière de gestion de ressources humaines pour la Caisse des Ecoles

10- Social - Santé

10-1 Prévention et prise en charge de l'obésité infantile - signature de la convention de partenariat entre Corbeil-Essonnes et l'association REPOP 91

10-2 Signature de la charte "Villes actives du programme national nutrition santé".

10-3 Convention d'objectifs et de moyens 2011 entre Corbeil-Essonnes et l'Agence Régionale de Santé d'IDF

11- Sécurité

11-1 Création d'un conseil pour les droits et devoirs des familles (CDDF)

11-2 Passation d'une convention entre Corbeil-Essonnes et le centre "Loisirs jeunes police essonne" au titre de la prévention de la délinquance - versement d'une participation financière à l'association Loisirs Jeunes Police Essonne

12- Culture

12-1 Convention de partenariat entre Corbeil-Essonnes et les Artistes exposant au Centre Municipal de Santé

14- Associations

14-1 Mise à disposition de locaux municipaux au profit d'associations locales

14-2 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Maison de la Jeunesse et de la Culture (MJC) et approbation de l'avenant nº1 à la convention pluriannuelle

14-3 Versement d'1 subvention à l'association Solidarité Océan Indien

Questions diverses