Conseil municipal du 3 Octobre

1. Administration générale

1.1 Installation d'un nouveau conseiller municipal

1.2 Avis du conseil municipal - Dérogation à la règle du repos dominical au profeit de la société immobilière 3F

3. Personnel

3.1 Création d'un emploi budgétaire de catégorie A - Directeur de l'espace public

3.2 Mise à jour du tableau des effectifs

4. Finances

4.1 Taxe communale sur la consommation finale d'électricité : actualisation du coefficient multiplicateur pour 2012

4.2 Modification du plan de financement pour la restauration d'une peinture monumentale représentant des anges musiciens située en l'église Saint-Etienne d'Essonnes

4.3 Attribution du marché relatif aux prestations de service de transport collectif d'une capacité de 10 à 57 places pour les besoins de la Ville de Corbeil-Essonnes

5. Urbanisme-Habitat Environnement

5.1 Acquisition par la Ville de Corbeil-Essonnes d'emprises sur la parcelle BT n°113, sise rue Emile Zola, appartenant à al SNCF

5.2 Acquisition par la Ville de Corbeil-Essonnes d'une emprise de terrain figurant au PLU comme emplacement réservé (BK N°234) sise 52 rue Georges Le Dû et sentier Haut des Caillettes pour élargissement de la voirie, à la suite du dépôt d'une demande de permis de lotir

5.3 Convention de réservation de 5 logements dans le cadre de la construction de 51 logements situés route de Lisses à Corbeil-Essonnes

5.4 Approbation de la convention relative à la mise en place de l'intersection de l'avenue Léon Blum / Allée Gérard Philipe de ses abords et aux cessions foncières -secteur Tarterêts.

5.5 Avis du conseil municipal relatif à l'autorisation de la pêche de la carpe, de jour et de nuit, sur les rives publiques de la rivière essonne situées sur le territoire communal

6. Travaux

6.1 Avenants n°1 aux marchés n° 2011/02 - 2011/03 - 2011/04 - 2011/05 de travaux de réalisation de vestiaires douches au stade Robinson

6.2 Avenants n°1 aux marchés d'entretien des bâtiments communaux n°2010/92 - 2010/94-2010/95-2010/96- 2010/97 - Révisions de prix : remplacement d'indices

6.3 Avenant n°2 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique relative au projet d'aménagement de la rue de la Papeterie (RD 137) entre la rue Raymond et la rue d'Angoulême à Corbeil-Essonnes - Modification du plan de financement

6.4 Etude d'avaluation préalable relative au contrat de partenariat public privé : construction du groupe scolaire Langevin - Principe du recours au contrat de partenariat - Fixation du montant de prime

6.5 Mise en place de la commission prévue à l'article L. 1414-6 du code général des collectivités territoriales pour le contrat de partenariat public privé et élection des membres de la commission

7. Politique de la Ville

7.1 Conseils de quartier

8. Affaires scolaires - Enfance et petite enfance

8.1 Convention de financement entre la commune de Corbeil-Essonnes et la caisse d'allocations familiales de l'Essonne, pour les structures du service enfance

8.2 Convention relative à une assistance technique en matière de gestion de ressources humaines pour la caisse des écoles

8.3 Convention relative à l'octroi d'une avance remboursable à la caisse des écoles

8.4 Désignation d'un élu au comité d'administration de la caisse des écoles

10. Social -Santé

10.1 Avis du Conseil municipal sur le plan stratégique régional de santé d'Ile-de-France

12. Culture

12.1 Versement d'une subvention à la fondation de France au profit des enfants du Japon

14. Associations

14.1 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association M. Y. A Futsal Essonne et approbation du contrat d'objectifs

14.2 Mise à disposition ponctuelle d'un local municipal au profit de la fédération de l'essonne pour la pêche et la protection du milieu aquatique

14.3 Versement d'une subventon exceptionnelle aux associations sportives de Corbeil-Essonnes (ASCE) rugby XIII et basket-ball et à l'occasion tremplin foot et approbation des avenants n°1 aux contrats d'objectfs